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Exécution de services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins. Prestations de transport routier de passagers.

Transport routier de personnes dans le cadre d'évènements sportifs, culturels ou institutionnels organisés sur le territoire métropolitain Nice Côte d'Azur.

Services spécialisés de transport routier de passagers pour le transport scolaire. Prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Durée initiale de 18 mois avec possibilité de reconduction.

Achat de prestations relatives à la coordination, l'organisation ainsi que la logistique des déplacements officiels des délégations présidentielles de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord cadre n'est pas à tranches.

Création et mise au format de visuels publicitaires pour la promotion des atouts touristiques de Troyes Champagne Métropole.

Enlèvement, transport et livraison de marchandises. Nombre de colis par envoi : 1 à 3 au plus. Colis avec une somme de dimension (longueur + largeur + hauteur) inférieure ou égale à 149 cm, avec une longueur maximale de 100 cm. Destinataires : professionnels et particuliers en France (Corse non comprise). Fréquence des enlèvements : tous les jours ouvrés.

Transport des usagers d ETAPES (à l'exclusion du transport des déchets)

Prestations relatives au déménagement, au transport, à la manipulation et à la réinstallation d'archives historiques dans le cadre de la restructuration et l'extension du bâtiment des archives départementales et de l'archéologie à Perpignan. Les prestations de déménagement des documents d'archives seront réalisées en deux phases : Phase 1 : transfert d'archives du bâtiment A au bâtiment B. Le retablettage des travées de destination est à inclure dans la prestation. Phase 2 : transfert d'archives du bâtiment B au bâtiment A. Dépoussiérage intégral des tablettes en place avant le repositionnement des archives et retablettage ponctuel si celui d'origine n'était pas optimum.

L'exploitation des installations de stockage et de distribution d'hydrocarbures aéronautique ainsi que l'entretien et la maintenance de la station existante sur l'aéroport de Montpellier Méditerranée. Le stockage et la distribution de carburant de type HVO. La distribution, l'avitaillement et la mise à bord de carburants aéronautiques (AFGAZ et Jet A1).

Exploitation et gestion de services de transports publics de personnes et à la demande à l’échelle du territoire communautaire selon les principes définis à l’article 5.1 du document programme. Le Délégataire assurera la gestion et l’exploitation de ces services pour une durée ferme de trois (3) ans avec une possible reconduction de deux (2) fois un (1) an, soit une durée maximale de cinq (5) ans.