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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

Le présent marché est un accord cadre à bons de commande concernant un ensemble de prestations relatives à l'entretien de la piscine et la surveillance du bassin et des installations sportives de l'ENTPE à VAULX-EN-VELIN.

Maintenir et renforcer la conformité du GPMLM au règlement général sur la protection des données. Le titulaire devra tenir le backlog et les preuves associées, animer la méthode (cycle PDCA, gestion des risques, pilotage par processus), outiller les pilotes GPMLM et produire un tableau de bord partagé (indicateurs, avancement, risques, décisions et actions).

Formation pour le travail en sécurité élagage et espaces verts afin d'aider les agents à préserver leur intégrité physique dans la réalisation des tâches qui leur sont confiées.

Fourniture de cartes accréditives pour l'approvisionnement en carburant et les prestations associées. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services pour l'impression de documents d'information de la Communauté d'Agglomération ACCM. Impression par procédés offset, numérique ou rotative de supports papier reliés ou non reliés et de supports adhésifs, notamment : flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, bloc-notes et brochures de différents formats.

Assistance pour le recrutement des fonctions liées à l'activité des directions régionales : conseiller formation, chargé de formation, assistant de formation (hors fonction de management). Le marché est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de commande sur la durée totale du marché public de 130 000 euro(s) HT.

Assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière pour l'audit et le renouvellement des contrats d'eau potable et d'assainissement collectif. Le contrat comporte une partie marché d'audit technique, juridique et financier pour l'eau potable et pour l'assainissement collectif (marché ordinaire) ainsi que des marchés subséquents pour les prestations de mode de gestion dépendant des conclusions de l'audit.

Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes administratives indépendantes destinées à analyser objectivement une situation à la suite de signalements ou de suspicions de faits graves ou de dysfonctionnements et d'en identifier les causes et les conséquences.

L'accord-cadre porte sur la fabrication, l'impression, le conditionnement et la livraison des cartes électorales au profit de l'ensemble des préfectures et hauts-commissariats en vue de l'organisation de toute élection à tout moment durant sa durée d'exécution.