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Fourniture de véhicules légers neufs aux établissements membres du GHT Drôme Ardèche Vercors, dans le cadre d’un système d’acquisition dynamique. Les marchés spécifiques répondent aux besoins ponctuels des établissements.

Fourniture de panneaux de signalisation, de panneaux de rue et de petits mobiliers urbains pour les besoins courants de la ville, commandés au fur et à mesure des besoins.

Fourniture de lampes pour l’éclairage public et les bâtiments, par accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires.

Fourniture sur bons de commande de pièces détachées et consommables pour l’entretien, la réparation et la remise en état des matériels de déneigement ACOMETIS. Livraison au secteur Pumonti en Corse, sous 4 à 8 jours calendaires après réception du bon de commande.

Assurer une navette interne sur le site du CEA Grenoble avec un véhicule et un chauffeur, pouvant transporter jusqu’à 8 personnes, dont une personne à mobilité réduite. Le service fonctionne de 7 h 30 à 18 h chaque jour d’ouverture du site; les personnes en situation de handicap sont prioritaires si la demande excède la capacité.

Exécuter le transport scolaire correspondant au lot A sur le territoire de la CINOR.

Exploiter, sur réservation, un service de transport à la demande destiné aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences.

Assurer par véhicules les transports de personnes destinés aux établissements scolaires de la Ville de Calais.

Fourniture d’un véhicule léger d’occasion à la Ville de Châtenay-Malabry. Les délais de livraison sont précisés dans l’acte d’engagement.

Exploiter à titre expérimental un service public régulier non urbain de transport de voyageurs à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Cœur de Charente.