REFERENCE

Souscrire et gérer une assurance couvrant les obligations statutaires de la commune envers ses agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL. Garanties notamment liées au décès, aux accidents et maladies de service, aux congés de longue maladie ou de longue durée, ainsi qu’aux congés de maternité, d’adoption et de paternité.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les dommages aux biens de la commune de Santa Maria di Lota.

Assurer les dommages aux biens mobiliers et immobiliers du groupement de commandes. Reconduction annuelle prévue jusqu'au 31 décembre 2031.

Souscription d’une assurance couvrant la responsabilité civile de la Communauté de communes du Pays de Bitche.

Souscrire les contrats d’assurance de l’EHPAD dans le cadre du marché alloti.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Ville d’Avignon.

Souscription d’une assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes du Département de l’Aube et de la MDPH de l’Aube.

Assurer les dommages aux biens de la commune.