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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques chargés de l'organisation et de la réalisation de séjours en circuit destinés aux seniors du CCAS de Villepinte. Il fixe le cadre administratif, technique et économique commun applicable aux prestations. Les caractéristiques propres à chaque séjour, notamment la destination, les dates, la durée, l'effectif, le programme, les transports, l'hébergement, la restauration, les excursions, l'accompagnement, les assurances et les éventuelles exigences particulières, seront précisées lors de la remise en concurrence des titulaires et de la conclusion de chaque marché subséquent.

Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne - lot 1 - Nord Sénonais

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s), mono-attributaire de services, pour l'acquisition de carburants pris à la pompe et de prestations annexes.

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens, incluant les travaux de construction de parkings.

Fourniture de carburant et fluide par cartes accréditives et prestation annexes destinés aux véhicules du Département de la Drôme. La fourniture porte sur des carburants à enlever directement à la pompe, par l'usage de cartes accréditives, formant bons de commande à chaque perception. Si l'offre propose le service lavage ou autres prestations, ceux-ci devront pouvoir être intégré et paramétré sur les cartes servant pour la fourniture de carburants.

Prestation de transport multimodal (route, rail, maritime), pour envoi de marchandises sensibles à destination des Philippines, et depuis : - Le site de l'imprimerie de la Banque de France, à Chamalières (ou à Vic Le Comte) - De sa filiale papetière EuropaFi, à Longues, commune de Vic Le Comte (63) - Des sites de ses fournisseurs (partenaires européens), Vienne (Autriche) et/ou Lisbonne (Portugal)

stockage de palettes contenant des vestiges archéologiques provenant d'Ile-de-France pour le compte du service régional de l'Archéologie à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France

Gestion et exploitation du marché d'intérêt régional (MIR) de Cayenne

Le marché a pour objet la ramasse, le transport de fonds et la livraison sur tout le territoire métropolitain (hors Corse) de colis contenant des titres papier émis par l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV), depuis un ou plusieurs sites prédéterminés vers des destinataires désignés par l'ANCV.

Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath