REFERENCE

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes pour les établissements du GHT Vosges.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance dommages aux biens couvrant le patrimoine immobilier et mobilier de la commune de Montmagny et du CCAS.

Prestations d’assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 15 000 000 € HT, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande avec un seul attributaire.

Émettre et livrer des titres-restaurant dématérialisés aux agents du Département de Maine-et-Loire et de la MDPH de Maine-et-Loire dans le cadre d’un accord-cadre. Quantité annuelle minimale de 200 000 et maximale de 450 000 titres ; valeur faciale de 5,50 euros, avec deux taux de participation employeur.

Assurance des dommages aux biens mobiliers et immobiliers de SYADEN, y compris la garantie temporaire des réseaux d’exploitation en attente de remise aux délégataires.

Fourniture d’une assurance dommages aux biens couvrant le territoire et les biens de la ville de Bouillargues, selon les conditions techniques et financières du marché.

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture, gestion et rechargement de cartes restaurant destinées aux agents de la commune de Villars. La valeur nominale des titres-restaurant est fixée à 7 euro(s).

ASSURANCE PERTE DESTRUCTION DETERORATION DU PATRIMOINE

Services d'assurance de biens et risques annexes pour la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.

La présente consultation a pour objet la fourniture, la gestion administrative, la mise à disposition, l'alimentation et le suivi des titres-restaurant