INSCRIPTA

Prestations de traductions assermentées

Recommandations créatives, conception et réalisation d'outils de communication

Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de réhabilitation totale de l'école maternelle Danielle Casanova. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Résidence de tourisme – Villages de vacances Hôtels-restaurants Hôtels Campings (Hôtellerie de plein air) Chambres d’hôtes Restaurants, cafés, brasseries

Prestations de télésurveillance et de levées de doute des sites implantés en Corse-du-Sud.

Études de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des espaces publics et le renouvellement des réseaux humides de la place de la Libération, de la rue des Martyrs et de ses amorces entre la Rue Guynemer et la place François Mitterrand incluses, présentes sur la commune d'Elbeuf-sur-Seine, au sein de la Métropole Rouen Normandie (76).

Analyse de brevetabilité ; Étude de liberté d'exploitation ; Étude de validité des droits ; Constitution des droits de Propriété Intellectuelle : Dépôt et suivi de la procédure de délivrance des titres de propriété ; Inscription des titres aux Registres nationaux, européens et internationaux ; Surveillance des droits et veille technologique, mise en place d'alertes ; Évaluation financière de brevets, marques et savoir-faire - stratégie PI ; Consultations juridiques, litiges précontentieux, conseils stratégiques et suivi des contentieux ; Actions en contrefaçon et nullité de brevet ; Procédures d'opposition ; Audit de portefeuille brevet et recommandation d'optimisation

Service delivery of Financial and accounting advice and assistance.

Prestations d'impression et de reprographie pour le bulletin municipal "Dialogue" destinée à informer les habitants de l'actualité, des projets et des actions de la commune.

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la conception, la passation, la réalisation et la réception des travaux nécessaires pour tendre vers la conformité du système de collecte Émeraude, ainsi que la sécurisation du transfert des effluents de la rive droite vers la rive gauche.