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Assurer les risques d'incendie et autres dommages aux biens de la commune d'Angerville. Le marché prévoit le choix d'un assureur et, le cas échéant, d'un intermédiaire chargé du placement, de la gestion des contrats et du règlement des sinistres.

Assurer les biens de la ville de Foix contre les dommages matériels.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance complémentaire santé pour Brest Métropole Aménagement SEM, GE et SPL.

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés, exécutée par bons de commande et rémunérée selon des prix unitaires. L’accord-cadre est attribué à un titulaire unique.

Assurer la couverture prévoyance de l’ensemble du personnel de M2A Habitat.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant la flotte de véhicules et les véhicules en mission de la CCI Nice Côte d’Azur, de ses filiales et de ses établissements.

Souscrire et couvrir les risques liés aux flottes automobiles de la Ville du Touquet-Paris-Plage, du CCAS, de Touquet & Co et de la régie Aéroport International Le Touquet Elizabeth II. Assurer le placement et la gestion des contrats ainsi que le règlement des sinistres.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant la responsabilité civile.

Location de véhicules thermiques et hybrides non rechargeables par contrats individuels de 36 mois, avec entretien, pneumatiques, véhicule de remplacement et gestion de flotte. Assurance et assistance exclues.

Assurer les dommages aux biens de la communauté de communes et les risques annexes sur son territoire intercommunal.