FairProgramming

Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire pour les besoins de Savoie Déchets. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre sans minimum mais avec un maximum de 600 000 euro(s) HT sur 3 ans.

Analyse de brevetabilité ; Étude de liberté d'exploitation ; Étude de validité des droits ; Constitution des droits de Propriété Intellectuelle : Dépôt et suivi de la procédure de délivrance des titres de propriété ; Inscription des titres aux Registres nationaux, européens et internationaux ; Surveillance des droits et veille technologique, mise en place d'alertes ; Évaluation financière de brevets, marques et savoir-faire - stratégie PI ; Consultations juridiques, litiges précontentieux, conseils stratégiques et suivi des contentieux ; Actions en contrefaçon et nullité de brevet ; Procédures d'opposition ; Audit de portefeuille brevet et recommandation d'optimisation

Prestations de sécurité incendie, de sûreté et de surveillance de la Cité internationale de la langue française - Château de Villers-Cotterêts. Organisation, pilotage et exécution des prestations au moyen des personnels, procédures, outils de supervision, équipements et dispositifs de traçabilité nécessaires.

Les travaux de taille, débroussaillage, broyage, tonte, fauchage, désherbage et évacuation des résidus du secteur Ouest des abords des bâtiments (liés à l'exercice des différentes compétences de la Communauté de communes : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires...), des zones d'activités, des parkings et plus particulièrement le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus.

Les prestations attendues dans le cadre du lot 1 doivent permettre d'assurer la sécurité incendie et la surveillance des locaux des sites concernés. Elles couvrent également les missions de prévention, de détection, de signalement et d'intervention relatives à toute situation suspecte ou anormale, ainsi que l'assistance aux personnes en difficulté, dans le respect des consignes de sécurité et des procédures définies par la Région.

Service delivery of Financial and accounting advice and assistance.

Prestations d'impression et de reprographie pour le bulletin municipal "Dialogue" destinée à informer les habitants de l'actualité, des projets et des actions de la commune.

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la conception, la passation, la réalisation et la réception des travaux nécessaires pour tendre vers la conformité du système de collecte Émeraude, ainsi que la sécurisation du transfert des effluents de la rive droite vers la rive gauche.

L'objet du marché est de réaliser l'ensemble des études nécessaires à la labellisation d'un second PAPI sur le territoire du Syndicat Mixte Bassin du Lay.

Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie