EXECO

Le présent accord-cadre concerne à la fois : - Les abonnements « papiers » ; - Les abonnements périodiques en couplage (papier et électronique) ou périodiques électroniques seulement (online) ; - La fourniture de numéro isolés de périodiques « papier » récents ou anciens, à la demande ou dans le cadre d'un abonnement en cours.

Dans le cadre de l'article 110 de la loi NOTRe, la Communauté de communes Calvi-Balagne a été retenue dans le cadre de l'expérimentation de dispositifs destinés à assurer la régularité, la sincérité et la fidélité des comptes des collectivités territoriales, afin d'établir les conditions préalables et nécessaires à la certification légale du secteur public local. Pour les exercices 2026 à 2028 et de 2029 à 2031, la Communauté de communes Calvi Balagne souhaite continuer de soumettre lesdits Comptes à un audit contractuel.

Concerne les travaux graphiques institutionnels portant sur toutes les thématiques de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.

Maîtrise d'oeuvre pour le suivi de l'exécution du marché de travaux relatif à l'amélioration énergétique du centre sportif Philippe Cattiau de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390). Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Réalisation d'une maquette animée pour des espaces d'exposition permanente du palais des gouverneurs du château des comtes de Foix.

Composition et mise en page du journal de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Maximum de 4 parutions par an.

Exécution de prestations de fabrication et production de fourniture, pose et déposes d'éléments graphiques et signalétiques sur différents supports pour le compte de l'établissement du Palais de la découverte et de la Cité des Sciences et de l'industrie (EPPDCSI).

La communauté d'agglomération Grand Paris Sud réalise pour l'ensemble de ses équipements communautaires, ses PAE, entrées de ville …, un dispositif de signalétique dans le cadre de l'identification de ses équipements, de son territoire et la valorisation de ses actions. Les prestations impliquent le conseil, la prise de cotes sur site, la fabrication et la pose de signalétique extérieure et intérieure, sur mesure, avec des matériaux de type adhésif, aluminium composite, maille drapeau ou autre, ainsi que la dépose si nécessaire.

Travaux de gros œuvre, Démolitions, Curage intérieurs, Couverture ardoise, Carrelage, Faïences. Prix forfaitaires. Durée incluant 2 mois de préparation de chantier.

L'EPFGE souhaite s'attacher par le biais d'un accord-cadre multi-attributaires les services de prestataires à même de l'assister dans la constitution des dossiers et le suivi administratif des procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire valant le cas échéant mise en compatibilité du PLU. La mission s'achèvera à la publication de l'Ordonnance d'Expropriation.