CSC

Souscription d’une assurance responsabilité civile pour les 7 EHPAD publics du GCSMS Hainaut-Avesnois.

Souscription et gestion d’une assurance dommages aux biens pour la chaufferie de La Madeleine à Chartres et la centrale de cogénération biomasse à Gellainville. Une variante tarifée sur le niveau de franchise générale est imposée ; les variantes libres sont admises.

Assurer les biens de la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon et des communes de Gargas, Goult, Gignac, Lacoste, Viens, Murs et Saignon.

Assurer les véhicules du SDIS de Mayotte.

Assurer les biens mobiliers et immobiliers de la commune de Fayence contre les dommages et risques annexes, selon les garanties et limites contractuelles.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la Ville et les risques annexes.

Assurer la responsabilité civile de la Ville de Vienne et du CCAS dans le cadre du groupement de commandes.

Assurer les dommages aux biens et risques annexes de la commune, notamment un patrimoine immobilier de 52 bâtiments représentant 50 677 m².

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la communauté de communes et les risques annexes.

Couverture d’assurance responsabilité civile et risques annexes pour l’ensemble des membres du GHT Béarn et Soule.