CH4Process

Le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement en carburants et solution aqueuse pour véhicules du parc automobile des pouvoirs adjudicateurs, via un système de cartes accréditives utilisables dans un réseau de stations-service et la fourniture de services accessoires : Les carburants et solution aqueuse à fournir au titre de l'accord-cadre sont les suivants : Gazole, SP 95/E5, SP 95/E10, SP 98/E5 et AdBlue. Les cartes d'approvisionnement seront à puce ou à bande magnétique. Les services accessoires accessibles au travers des cartes d'approvisionnement ou badges seront le péage autoroutier et le péage des parkings.

Le marché a pour objet la fourniture, par cartes accréditives, de carburant en station-service pour les véhicules de la Ville de Cormeilles-en-Parisis. Types de carburants : Essence sans plomb, Essence à l'éthanol, Carburant diesel.

Prestations de lutte et de traitement des nuisibles sur les bâtiments de la ville et du CCAS de Rouen. Dératisation, traitement des rongeurs et associés.

Fourniture en vrac de carburant pour véhicules, de combustibles domestiques et de produits associés : Fourniture de Gasoil, Fourniture de sans plomb, Fourniture de fioul domestique.

Prestations de nettoyage des locaux des unités territoriales d'outre-mer de LADOM

Il s'agit de la fourniture de gaz de ville sur l'ensemble de nos logements selon les points de livraisons cité dans les documents joint au dossier.

Fourniture de carburants (Gasoils, Essence) et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord. L'approvisionnement en carburant démarrera à compter du 20/02/2027.

Concession du service public d'eau potable de la Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre. Le contrat prendra effet le 1er janvier 2028 pour une durée de 9 ans. Le concessionnaire assurera la continuité du service et interviendra sur tout incident dans les délais les plus brefs.

Transport des ordures ménagères. Seuil maximum en quantité pour un an : 550 voyages.

Fourniture de cartes accréditives pour l'approvisionnement en carburant et les prestations associées. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.