A C E E

Mise à disposition et exploitation d'une déchetterie. Services liés aux déchets et aux ordures. Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.

Prestation de physique médicale pour les 3 établissements, le GCS Scanner du Genevois et le GCS Libéral Imagerie Alpes Léman

Marché de fourniture de carburants et de recharge d'électricité pour les véhicules du parc auto, au moyen de cartes magnétiques accréditives, et prestations associées permises par l'utilisation des cartes (péage, stationnement, lavage, ...)

Réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des parties communes et administratives du site de Kerio, du cabinet dentaire de Pontivy et du planning familial de Rostrenen. Marché composite pour partie conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.

Suivre l'impact des modifications du régime hydrique sur la structure et la diversité des prairies humides (comparaison intra-saison, entre zones d'étude et au cours du temps)

Prestations régulières de nettoyage des bâtiments administratifs, scolaires et périscolaires, petite enfance, culturels et sportifs de la commune de Quincy-sous-Sénart.

Accord cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés des sites d'Immobilière Rhône Alpes

Fourniture de carboglace de transport

Location des contenants, évacuation et traitement des déchets « non valorisables » des déchèteries du Pays Grassois et des sites de transit du territoire du SMED

Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission.