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Prestations d’assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes du Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze.

Lieu

Bagnols-sur-Cèze, Gard, France

Période de Service

36 mois

Date Limite

07.12.2026 • 12:00

25

Jours

●Mairie GOURNAY-EN-BRAY

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes de la Ville et des résidences autonomie de Gournay-en-Bray.

Lieu

Gournay-en-Bray, France

Période de Service

12 mois

Valeur du marché

320 000 €

Date Limite

04.12.2026 • 12:00

22

Jours

●Eau du Ponant

Fourniture d’une assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes d’Eau du Ponant.

Lieu

Brest, Bretagne, France

Période de Service

60 mois

Date Limite

11.12.2026 • 12:00

29

Jours

Souscrire une assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du Département de l’Allier et certains risques annexes. Une prestation facultative porte sur les atteintes à l’environnement.

Responsabilité civileassurancerisques annexes

Lieu

Département de l’Allier, France

Période de Service

01/01/2027 - 31/12/2027

Valeur du marché

762 500 €

Date Limite

07.12.2026 • 12:00

25

Jours

●Inria - Service achats marchés

Souscription et gestion d’une assurance couvrant les dommages aux biens d’Inria.

dommages aux biensassurance

Lieu

Le Chesnay, France

Période de Service

45 mois

Valeur du marché

870 000 €

Date Limite

21.12.2026 • 17:00

40

Jours

●Communauté de communes BRAY-EAWY

Assurer les dommages aux biens de la collectivité et les risques annexes.

assurance dommages aux biensrisques annexes

Lieu

Neufchâtel-en-Bray, Seine-Maritime, France

Période de Service

48 mois

Valeur du marché

286 000 €

Date Limite

07.12.2026 • 12:00

25

Jours

●Département-Région de Mayotte

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes du Département-Région de Mayotte.

Lieu

Mamoudzou, Mayotte, France

Période de Service

48 mois

Date Limite

07.12.2026 • 12:00

25

Jours

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés et prestations associées au profit des salariés de l'AFT

●AFT – Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés et prestations associées aux salariés de l'AFT.

Lieu

Paris, Île-de-France, France

Période de Service

48 mois

Valeur du marché

990 000 €

Date Limite

07.12.2026 • 12:00

25

Jours

PRESTATIONS D ASSURANCES

●Mairie de Vernouillet 28

Assurer la responsabilité civile de la commune de Vernouillet.

assurance responsabilité civile

Lieu

Vernouillet, Eure-et-Loir, France

Période de Service

4 ans

Date Limite

20.11.2026 • 12:00

8

Jours

●Conseil départemental de l'Hérault

Assurer les dommages aux biens du patrimoine départemental selon les garanties définies au CCTP et dans ses annexes, en tenant compte de la sinistralité du risque. Le contrat est complété par les conditions générales, conventions spéciales et conditions particulières de l’assureur.

Lieu

Département de l'Hérault, France

Période de Service

01/04/2027 - 31/12/2031

Date Limite

18.12.2026 • 12:00

36

Jours

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