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Marché public de prestation d'assurance - Frais de santé
●Régie Régionale des Transports HDF
●Régie Régionale des Transports HDF
Souscription d’un contrat d’assurance frais de santé.
Lieu
Hauts-de-France, France
Période de Service
01/01/2027 - 31/12/2031
Date Limite
23.10.2026 • 12:00
10
Jours
Marché de prestations d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour l'ensemble du personnel d'Habitat 25
●Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
●Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Fourniture d’une assurance complémentaire santé à l’ensemble du personnel d’Habitat 25.
Lieu
Besançon, Bourgogne-Franche-Comté, France
Période de Service
48 mois
Date Limite
10.11.2026 • 17:00
28
Jours
Prestation de services d'assurance
●COMMUNE DE SALLELES D'AUDE
●COMMUNE DE SALLELES D'AUDE
Souscription d’un contrat d’assurance couvrant la responsabilité civile de la commune.
Lieu
Sallèles d'Aude, Occitanie, France
Période de Service
48 mois
Valeur du marché
253 200 €
Date Limite
27.10.2026 • 18:00
14
Jours
Services d'assurances pour la Communauté de Communes des Deux Vallées
●CC des Deux Vallées
●CC des Deux Vallées
Assurer les dommages causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs.
Lieu
Thourotte, Hauts-de-France, France
Période de Service
48 mois
Date Limite
16.11.2026 • 12:00
34
Jours
Assurances de la Ville et du Centre communal d’action sociale de Châtenay-Malabry
●Ville de Châtenay-Malabry
●Ville de Châtenay-Malabry
Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la Ville et du CCAS ainsi que les risques annexes.
Lieu
Châtenay-Malabry, Île-de-France, France
Période de Service
60 mois
Date Limite
09.11.2026 • 12:00
27
Jours
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Vaujany
●Commune de Vaujany (38)
●Commune de Vaujany (38)
Souscription d’une assurance couvrant les responsabilités et risques annexes de la commune.
Lieu
Vaujany, Isère, France
Période de Service
01/01/2027 - 31/12/2030
Date Limite
16.11.2026 • 12:00
34
Jours
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires.
●Communauté d'agglomération du Pays de Gex
●Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Assurer les garanties dommages aux biens de la Communauté d’agglomération du Pays de Gex.
Lieu
Gex, Auvergne-Rhône-Alpes, France
Période de Service
01/01/2027 - 31/12/2030
Date Limite
10.11.2026 • 12:00
28
Jours
Prévoyance complémentaire santé pour l’ensemble du personnel d’HABITAT 08
●Habitat 08 - OPH des Ardennes
●Habitat 08 - OPH des Ardennes
Fournir une couverture complémentaire santé à l’ensemble du personnel d’Habitat 08.
Lieu
Charleville-Mézières, Ardennes, France
Période de Service
60 mois
Valeur du marché
1 200 000 €
Date Limite
12.11.2026 • 16:00
30
Jours
Souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de SMDO.
●Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
●Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
Assurer les dommages matériels soudains et fortuits aux biens mobiliers et immobiliers couverts. Inclure, lorsqu’ils en découlent directement, les frais et pertes, pertes d’exploitation ou frais supplémentaires ainsi que les conséquences pécuniaires de responsabilités.
Lieu
Lacroix-Saint-Ouen, Oise, France
Période de Service
5 ans
Date Limite
29.10.2026 • 00:00
15
Jours
Prestations de service d'assurance
●MAYENNE COMMUNAUTE
●MAYENNE COMMUNAUTE
Assurer les dommages aux biens du patrimoine de Mayenne Communauté, de la Ville de Mayenne et du CCAS de Mayenne.
Lieu
Mayenne, Pays de la Loire, France
Période de Service
48 mois
Date Limite
20.11.2026 • 12:00
38
Jours
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