REFERENCE

Souscrire et gérer un contrat d’assurance couvrant les risques statutaires des agents de la commune de Cestas, de son CCAS et de la communauté de communes Jalle-Eau Bourde. Les trois membres du groupement sont les assurés.

Assurer les risques statutaires des agents permanents du SMICTOM du Périgord Noir, affiliés au régime général IRCANTEC ou au régime particulier CNRACL.

Assurance des dommages aux biens mobiliers et immobiliers des établissements du groupement hospitalier territorial de Lozère.

Souscrire l’assurance des dommages aux biens de la collectivité et des risques annexes.

Émettre, fournir, gérer et distribuer des titres-restaurant dématérialisés pour le personnel du SMD3, sous forme de cartes physiques à puce, avec possibilité d’opter pour une carte virtuelle.

Assurer les dommages aux biens de la commune d’Arcueil et de son CCAS.

Souscription d’une assurance couvrant la responsabilité civile de l’établissement.

Assurer les dommages matériels soudains et fortuits aux biens mobiliers et immobiliers couverts. Inclure, lorsqu’ils en découlent directement, les frais et pertes, pertes d’exploitation ou frais supplémentaires ainsi que les conséquences pécuniaires de responsabilités.

Souscrire et gérer l’assurance couvrant les dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la Ville de Tain-l’Hermitage.

Souscrire une assurance dommages-ouvrage pour la construction d’un espace culturel, le Centre culturel du quartier du Baillet à Drancy.