736110-2026 · Avis de marché
Services d'assurances
Services d'assurances
- Localisation
- Cournon-d’Auvergne, France
- Période de Service
60 mois
- Publication
- Date limite de candidature
- Aujourd’hui
- Début prévu des prestations
Lot 1: Assurance incendie du parc de bus
Assurer le risque incendie du parc roulant d’autobus de la Régie T2C.
✨ Analyses IA
⏱️ Délai de Réalisation
Prise d’effet prévue le 2027-01-01 ; couverture à mettre en place à cette date, avec une coassurance complète à 100 %. La phase de candidatures précède la phase d’offres négociées, dont l’échéance sera fixée ultérieurement.
📋 Certifications Requises
Habilitation à présenter des opérations d’assurance conformément aux articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du Code des assurances
⚠️ Facteurs de Risque
XXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX
🏆 Critères d'Attribution
XXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX
Analyses IA complètes disponibles avec PLUS
Lot 2: Assurance incendie du parc de tramways
Assurer le risque incendie du parc roulant de tramways de la Régie T2C.
✨ Analyses IA
⏱️ Délai de Réalisation
Prise d’effet prévue le 2027-01-01 ; couverture à mettre en place à cette date, avec une coassurance complète à 100 %. La phase de candidatures précède la phase d’offres négociées, dont l’échéance sera fixée ultérieurement.
📋 Certifications Requises
Habilitation à présenter des opérations d’assurance conformément aux articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du Code des assurances
⚠️ Facteurs de Risque
XXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX
🏆 Critères d'Attribution
XXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX
Analyses IA complètes disponibles avec PLUS
Lot 3: Assurance dommages aux biens
Assurer les dommages aux biens de la Régie T2C.
✨ Analyses IA
⏱️ Délai de Réalisation
Prise d’effet prévue le 2027-01-01 ; couverture à mettre en place à cette date, avec une coassurance complète à 100 %. La phase de candidatures précède la phase d’offres négociées, dont l’échéance sera fixée ultérieurement.
📋 Certifications Requises
Habilitation à présenter des opérations d’assurance conformément aux articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du Code des assurances
⚠️ Facteurs de Risque
XXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX
🏆 Critères d'Attribution
XXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX
Analyses IA complètes disponibles avec PLUS
Lots3
Lot: LOT-0001
- Titre
- Incendie parc roulant bus
- Description
- Marché ordinaire
- Identifiant interne
- 1
Objet
- Nature principale du marché
- Services
- Nomenclature principale
- (cpv): 66510000 Services d'assurance
- Nomenclature complémentaire
- (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
- Description des options
- Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont définies dans l'Acte d'Engagement
Lieu d’exécution
- Adresse postale
- 90, Boulevard Danielle Mitterrand
- Ville
- Cournon D'Auvergne
- Code postal
- 63800
- Subdivision pays (NUTS)
- Puy-de-Dôme (FRK14)
- Pays
- France
Durée estimée
- Date de début
- 01/01/2027
- Durée
- 60 Mois
Reconduction
- Nombre maximum de reconductions
- 0
Informations générales
- Il s’agit d’un marché récurrent
- Participation réservée
- La participation n’est pas réservée.
- Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
- Non requises
- Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
- oui
Marché public stratégique
- Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
- Autre
Critères de sélection
- Sources des critères de sélection
- Document de marché
Critères d’attribution
- Type:
- Qualité
- Description
- Valeur technique
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 40
- Type:
- Qualité
- Description
- Qualité de gestion
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 15
- Type:
- Qualité
- Description
- Qualité environnementale dans l'exécution des prestations
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 5
- Type:
- Prix
- Description
- Tarification
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 40
Documents de marché
- Adresse des documents de marché
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876724
- Nom
- AW Solutions
Conditions du marché public
- Soumission par voie électronique
- Requise
- Adresse de soumission
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876724
- Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
- français
- Catalogue électronique
- Non autorisée
- Variantes
- Non autorisée
- Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
- Non autorisée
- Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
- 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
- Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
- Non
- Conditions relatives à l’exécution du contrat
- Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE
- Facturation électronique
- Requise
- La commande en ligne sera utilisée
- non
- Le paiement électronique sera utilisé
- non
- Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
- L'offre du candidat pourra être proposée selon le principe de la coassurance ou avec plusieurs lignes de garantie. Le candidat devra présenter les modalités du groupement. L'opération de groupement devra couvrir, à la date de remise des candidatures, a minima 50% du risque. Les offres qui ne respecteront pas ce niveau de couverture, à la date de la remise des candidatures, seront considérées comme irrégulières au sens de l'article L2152-4 du Code de la commande publique. Le candidat pressenti attributaire ne proposant pas une couverture à 100% du risque se verra à sa demande attribuer un ou plusieurs ordres de placement pour compléter l'opération de groupement. L'absence de couverture à 100%, la modification de l'offre du candidat pressenti attributaire par les coassureurs additionnels, ou le non-respect des éléments structurants de la première ligne par les autres lignes de garanties, rendront l'offre du candidat pressenti irrégulière
- Arrangement financier
- Financement par fonds propres
Techniques
Informations complémentaires, médiation et recours
- Organisation chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
- Description des délais d'introduction des procédures de recours
- - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lot: LOT-0002
- Titre
- Incendie parc roulant tramway
- Description
- Marché ordinaire
- Identifiant interne
- 2
Objet
- Nature principale du marché
- Services
- Nomenclature principale
- (cpv): 66510000 Services d'assurance
- Nomenclature complémentaire
- (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
- Description des options
- Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont définies dans l'Acte d'Engagement
Lieu d’exécution
- Adresse postale
- 90, Boulevard Danielle Mitterrand
- Ville
- Cournon D'Auvergne
- Code postal
- 63800
- Subdivision pays (NUTS)
- Puy-de-Dôme (FRK14)
- Pays
- France
Durée estimée
- Date de début
- 01/01/2027
- Durée
- 60 Mois
Reconduction
- Nombre maximum de reconductions
- 0
Informations générales
- Il s’agit d’un marché récurrent
- Participation réservée
- La participation n’est pas réservée.
- Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
- Non requises
- Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
- oui
Marché public stratégique
- Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
- Autre
Critères de sélection
- Sources des critères de sélection
- Document de marché
Critères d’attribution
- Type:
- Qualité
- Description
- Valeur technique
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 40
- Type:
- Qualité
- Description
- Qualité de gestion
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 15
- Type:
- Qualité
- Description
- Qualité environnementale dans l'exécution des prestations
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 5
- Type:
- Prix
- Description
- Tarification
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 40
Documents de marché
- Adresse des documents de marché
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876724
- Nom
- AW Solutions
Conditions du marché public
- Soumission par voie électronique
- Requise
- Adresse de soumission
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876724
- Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
- français
- Catalogue électronique
- Non autorisée
- Variantes
- Non autorisée
- Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
- Non autorisée
- Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
- 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
- Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
- Non
- Conditions relatives à l’exécution du contrat
- Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE
- Facturation électronique
- Requise
- La commande en ligne sera utilisée
- non
- Le paiement électronique sera utilisé
- non
- Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
- L'offre du candidat pourra être proposée selon le principe de la coassurance ou avec plusieurs lignes de garantie. Le candidat devra présenter les modalités du groupement. L'opération de groupement devra couvrir, à la date de remise des candidatures, a minima 50% du risque. Les offres qui ne respecteront pas ce niveau de couverture, à la date de la remise des candidatures, seront considérées comme irrégulières au sens de l'article L2152-4 du Code de la commande publique. Le candidat pressenti attributaire ne proposant pas une couverture à 100% du risque se verra à sa demande attribuer un ou plusieurs ordres de placement pour compléter l'opération de groupement. L'absence de couverture à 100%, la modification de l'offre du candidat pressenti attributaire par les coassureurs additionnels, ou le non-respect des éléments structurants de la première ligne par les autres lignes de garanties, rendront l'offre du candidat pressenti irrégulière
- Arrangement financier
- Financement par fonds propres
Techniques
Informations complémentaires, médiation et recours
- Organisation chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
- Description des délais d'introduction des procédures de recours
- - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Lot: LOT-0003
- Titre
- Dommages aux biens
- Description
- Marché ordinaire
- Identifiant interne
- 3
Objet
- Nature principale du marché
- Services
- Nomenclature principale
- (cpv): 66510000 Services d'assurance
- Nomenclature complémentaire
- (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
- Description des options
- Les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont définies dans l'Acte d'Engagement
Lieu d’exécution
- Adresse postale
- 90, Boulevard Danielle Mitterrand
- Ville
- Cournon D'Auvergne
- Code postal
- 63800
- Subdivision pays (NUTS)
- Puy-de-Dôme (FRK14)
- Pays
- France
Durée estimée
- Date de début
- 01/01/2027
- Durée
- 60 Mois
Reconduction
- Nombre maximum de reconductions
- 0
Informations générales
- Il s’agit d’un marché récurrent
- Participation réservée
- La participation n’est pas réservée.
- Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
- Non requises
- Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
- oui
Marché public stratégique
- Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
- Autre
Critères de sélection
- Sources des critères de sélection
- Document de marché
Critères d’attribution
- Type:
- Qualité
- Description
- Valeur technique
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 40
- Type:
- Qualité
- Description
- Qualité de gestion
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 15
- Type:
- Qualité
- Description
- Qualité environnementale dans l'exécution des prestations
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 5
- Type:
- Prix
- Description
- Tarification
- Catégorie du critère d’attribution poids:
- Pondération (pourcentage, valeur exacte)
- Nombre critère d’attribution
- 40
Documents de marché
- Adresse des documents de marché
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876724
- Nom
- AW Solutions
Conditions du marché public
- Soumission par voie électronique
- Requise
- Adresse de soumission
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876724
- Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
- français
- Catalogue électronique
- Non autorisée
- Variantes
- Non autorisée
- Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
- Non autorisée
- Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
- 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
- Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
- Non
- Conditions relatives à l’exécution du contrat
- Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE
- Facturation électronique
- Requise
- La commande en ligne sera utilisée
- non
- Le paiement électronique sera utilisé
- non
- Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
- L'offre du candidat pourra être proposée selon le principe de la coassurance ou avec plusieurs lignes de garantie. Le candidat devra présenter les modalités du groupement. L'opération de groupement devra couvrir, à la date de remise des candidatures, a minima 50% du risque. Les offres qui ne respecteront pas ce niveau de couverture, à la date de la remise des candidatures, seront considérées comme irrégulières au sens de l'article L2152-4 du Code de la commande publique. Le candidat pressenti attributaire ne proposant pas une couverture à 100% du risque se verra à sa demande attribuer un ou plusieurs ordres de placement pour compléter l'opération de groupement. L'absence de couverture à 100%, la modification de l'offre du candidat pressenti attributaire par les coassureurs additionnels, ou le non-respect des éléments structurants de la première ligne par les autres lignes de garanties, rendront l'offre du candidat pressenti irrégulière
- Arrangement financier
- Financement par fonds propres
Techniques
Informations complémentaires, médiation et recours
- Organisation chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
- Description des délais d'introduction des procédures de recours
- - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Procédure
Procédure
- Titre
- Services d'assurances
- Description
- La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C
- Identifiant de la procédure
- bd14a8d2-b449-4062-81dc-1e1e501e437f
- Identifiant interne
- VJ
- Type de procédure
- Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
- La procédure est accélérée
- non
Objet
- Nature principale du marché
- Services
- Nomenclature principale
- (cpv): 66510000 Services d'assurance
- Nomenclature complémentaire
- (cpv): 66510000 Services d'assurance
Lieu d’exécution
- Subdivision pays (NUTS)
- Puy-de-Dôme (FRK14)
- Pays
- France
Informations générales
- Informations complémentaires
- Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. La procédure avec négociation se déroule en deux phases successives : 1- Phase candidature Seuls les éléments concernant la candidature listés à l'article 4 du règlement de la consultation sont attendus lors de cette phase. 2 - Phase offre La date limite de réception des offres sera fixée définitivement dans l'invitation à soumissionner transmise au(x) candidat(s) retenu(s) pour la phase offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'acheteur a publié le dossier de consultation dans son intégralité dès la phase de candidatures ce qui permet aux candidats de commencer à préparer leur offre dès la publication de la consultation
Conditions du marché public
- Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
- 3
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 3
Motifs d’exclusion
- Sources des motifs d'exclusion
- Document de marché
Organisations
Acheteur
- Nom officiel
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- Adresse électronique
- marches.publics@t2c.fr
- Activité de l’entité adjudicatrice
- Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
ORG-0001
- Nom officiel
- Avenue-Web Systèmes
- Numéro d’enregistrement
- DCC1E389-9E77-DF29-D6CECEA995674E2A
- Ville
- Seyssinet-Pariset
- Code postal
- 38170
- Subdivision pays (NUTS)
- Isère (FRK24)
- Pays
- France
- Adresse électronique
- publications-joue@aws-france.com
- Téléphone
- +33480041260
- TED eSender
ORG-0002
- Nom officiel
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- Numéro d’enregistrement
- 22381
- Adresse postale
- 90, Boulevard Danielle Mitterrand
- Ville
- Cournon D'Auvergne
- Code postal
- 63800
- Subdivision pays (NUTS)
- Puy-de-Dôme (FRK14)
- Pays
- France
- Point de contact
- le Directeur Général
- Adresse électronique
- marches.publics@t2c.fr
- Téléphone
- 0473285656
- Adresse internet
- https://www.t2c.fr/
- Profil de l’acheteur
- https://www.t2c.fr/
- Acheteur
ORG-0003
- Nom officiel
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- Numéro d’enregistrement
- DCC1E3D9-F7E0-8F3C-490BCF31CD658226
- Adresse postale
- Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand
- Ville
- Cournon D'Auvergne
- Code postal
- 63800
- Subdivision pays (NUTS)
- Puy-de-Dôme (FRK14)
- Pays
- France
- Adresse électronique
- marches.publics@t2c.fr
- Téléphone
- 0473285656
- Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
ORG-0004
- Nom officiel
- Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
- Numéro d’enregistrement
- DCC1E3FB-F52F-72DA-6368F0064E3415C4
- Adresse postale
- 6, Cours Sablon
- Ville
- Clermont-Ferrand
- Code postal
- 63033
- Subdivision pays (NUTS)
- Puy-de-Dôme (FRK14)
- Pays
- France
- Adresse électronique
- greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
- Téléphone
- 0473146100
- Télécopieur
- 0473146122
- Organisation chargée des procédures de recours
Avis
- Version de l’avis antérieur à modifier
- 73aef4c7-7c0a-42c7-a52f-a414f5c4ccf6-01
Changement
- Identifiant de la section
- PROCEDURE
- Description des changements
- Remise des offres: Au lieu du 22/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 26/10/2026 à 12h00 au plus tard.
- Identifiant/version de l’avis
- e90091c9-65dd-4efa-87f0-365011bc81a2 - 01
- Type de formulaire
- Mise en concurrence
- Type d’avis
- Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
- Sous-type d’avis
- 17
- Date d’envoi de l’avis
- 22/10/2026 11:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
- Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
- français
- Numéro de publication de l’avis
- 736110-2026
- Numéro de publication au JO S
- 206/2026
- Date de publication
- 23/10/2026
Sources
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