776725-2026 · Avis de marché
Conception création
Conception création
CNSA
- Localisation
- Paris, France
- Période de Service
2 ans
- Valeur du marché
- 900 000 €
- Publication
- Aujourd’hui
- Date limite
Il ne reste plus que 34 jours avant la date limite de soumission !
Création de supports print, web et numériques pour la CNSA
Concevoir, créer et réaliser pour la CNSA des dispositifs hors médias sur supports imprimés, web et numériques.
✨ Analyses IA
💰 Estimation Réaliste des Coûts
750 000 €
⏱️ Délai de Réalisation
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Lots1
Lot: LOT-0001
- Titre
- Conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques)
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet la conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).
- Identifiant interne
- A00-405-DIPCOM
Objet
- Nature principale du marché
- Services
- Nomenclature principale
- (cpv): 79341100 Services de conseils en publicité
Options:
- Description des options
- il est reconductible tacitement par période d’un an sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre années.
Lieu d’exécution
- Subdivision pays (NUTS)
- Paris (FR101)
- Pays
- France
Durée estimée
- Durée
- 2 Ans
Valeur
- Valeur maximale de l’accord-cadre
- 900 000,00 EUR
Informations générales
- Il s’agit d’un marché récurrent
- Participation réservée
- La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
- Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
- oui
Critères de sélection
- Sources des critères de sélection
- Document de marché
Documents de marché
- Date limite de demande d’informations complémentaires
- 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
- Adresse des documents de marché
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
- Soumission par voie électronique
- Requise
- Adresse de soumission
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
- français
- Catalogue électronique
- Non autorisée
- La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
- Date limite de réception des offres
- 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
- Durée de validité des offres
- 180 Jours
Conditions du marché:
- Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
- Non
- Facturation électronique
- Requise
- La commande en ligne sera utilisée
- non
- Le paiement électronique sera utilisé
- non
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
- Nombre maximal de candidats
- 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Informations complémentaires, médiation et recours
- Organisation chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Paris
- Description des délais d'introduction des procédures de recours
- 2 mois
Procédure
Procédure
- Titre
- Conception création
- Description
- L'accord-cadre a pour objet la conception-création et réalisation de dispositifs hors médias (supports print, web et numériques) pour la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA).
- Identifiant de la procédure
- 41a5f233-2beb-4da3-bd7f-66bd2dacf527
- Identifiant interne
- AOO-405-DIPCOM
- Type de procédure
- Ouverte
- La procédure est accélérée
- non
Objet
- Nature principale du marché
- Services
- Nomenclature principale
- (cpv): 79341100 Services de conseils en publicité
Lieu d’exécution
- Ville
- PARIS
- Subdivision pays (NUTS)
- Paris (FR101)
- Pays
- France
Valeur
- Valeur maximale de l’accord-cadre
- 900 000,00 EUR
Informations générales
- Cette procédure sera relancée
- Informations complémentaires
- Il s'agit d'une procédure relancée après déclaration sans suite de la précédente.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Motifs d’exclusion
- Sources des motifs d'exclusion
- Document de marché
Organisations
Acheteur
- Nom officiel
- CNSA
- Adresse électronique
- marches_cnsa@cnsa.fr
- Forme juridique de l’acheteur
- Organisme de droit public
- Activité du pouvoir adjudicateur
- Protection sociale
ORG-0001
- Nom officiel
- CNSA
- Numéro d’enregistrement
- 180 092 561 000 26
- Adresse postale
- 66 avenue du Maine
- Ville
- PARIS Cedex 14
- Code postal
- 75682
- Subdivision pays (NUTS)
- Paris (FR101)
- Pays
- France
- Adresse électronique
- marches_cnsa@cnsa.fr
- Téléphone
- 0153912832
- Adresse internet
- www.cnsa.fr
- Profil de l’acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
- Acheteur
ORG-0002
- Nom officiel
- Tribunal administratif de Paris
- Numéro d’enregistrement
- 177 500 055 00013
- Adresse postale
- 7 rue Jouy
- Ville
- Paris cedex 04
- Code postal
- 75181
- Subdivision pays (NUTS)
- Paris (FR101)
- Pays
- France
- Adresse électronique
- greffe.taparis@juradm.fr
- Téléphone
- 0144594400
- Adresse internet
- https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
- Organisation chargée des procédures de recours
Avis
776725-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conseils en publicité – Conception création
OJ S 217/2026 09/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
- Identifiant/version de l’avis
- 38f47946-3378-42b4-8ee0-6f279dc32b7c - 01
- Type de formulaire
- Mise en concurrence
- Type d’avis
- Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
- Sous-type d’avis
- 16
- Date d’envoi de l’avis
- 06/11/2026 14:13:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
- Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
- français
- Numéro de publication de l’avis
- 776725-2026
- Numéro de publication au JO S
- 217/2026
- Date de publication
- 09/11/2026
Sources
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