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Transporter et traiter les broyats mélangés de déchets de bois de catégories A et B produits sur la plateforme VALORYS. Accord-cadre à bons de commande avec un opérateur unique, sans minimum et plafonné à 5 000 tonnes par an.

Exploiter et assurer la maintenance des équipements du réseau TCL sur 18 communes : 6 lignes régulières, 18 lignes scolaires et 5 services de transport à la demande. Le service représente environ 5,4 millions de voyages annuels et mobilise quelque 80 ETP ; des services PMR et missions annexes pourront être prescrits.

Fourniture et location de véhicules légers pour les besoins du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont, avec les services associés.

Assistance technique et études sur le matériel roulant voyageurs : définition des besoins, gestion du cycle de vie, programmes de grands entretiens et stratégies de fin de vie. Analyser les performances et coûts du parc, les systèmes embarqués, les contraintes réglementaires et les besoins des sites de maintenance.

Prestations de transport, d'hébergement et de location de véhicules, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande pour la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE, le CCAS de Saint-Nazaire et le CIAS de l'Agglomération nazairienne.

Exploitation et gestion de services de transports publics de personnes et à la demande à l’échelle du territoire communautaire selon les principes définis à l’article 5.1 du document programme. Le Délégataire assurera la gestion et l’exploitation de ces services pour une durée ferme de trois (3) ans avec une possible reconduction de deux (2) fois un (1) an, soit une durée maximale de cinq (5) ans.

Acquisition, de trottinette, vélo, vélos cargos et leurs accessoires tels que les remorques amovibles à bicyclettes. La motorisation attendue sera précisée dans chaque marché spécifique

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