REFERENCE

Assurer les dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la commune de Sisteron. Les prestations sont rémunérées au forfait.

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Fondation John Bost. La couverture concerne ses établissements en France, selon les garanties et conditions définies au marché.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la collectivité et les risques annexes.

Assurer la responsabilité civile du Département de l’Ariège. L’offre porte notamment sur les garanties, franchises, modalités de gestion et indexation.

Assurer les biens de la commune indiqués dans le dossier de consultation, au titre des dommages aux biens et risques annexes.

Fournir des prestations d’assurance prévoyance aux personnels de la SEMTO et de TRANSREO.

Assurer les pylônes, mâts d’antennes et leurs équipements.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes du SAF94.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes.

Assurer les risques automobiles liés aux activités de la communauté de communes.