CAPELIS

Souscrire et gérer l’assurance dommages aux biens et risques annexes pour la commune de Sainte-Suzanne, son CCAS et sa caisse des écoles.

Assurance de la responsabilité de la Ville de Pantin et des risques annexes.

Assurer en dommages-ouvrage l’extension de l’EHPAD et la construction d’une cuisine centrale de production du Centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre. La garantie prend fin dix ans après la réception finale et commence au plus tôt après le délai de parfait achèvement.

Souscription d’une assurance responsabilité et risques annexes pour la commune de Belgentier.

Assurer le personnel de la TCAT au titre de la prévoyance.

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Souscription d’un contrat couvrant les risques automobiles de la Haute Autorité de santé.

Assurer la responsabilité civile de la Communauté de communes Plaines et Monts de France.

Assurer les risques statutaires des agents relevant de la fonction publique hospitalière.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant les prestations statutaires de la Ville de Nègrepelisse.