REFERENCE

Assurance dommages aux biens confiés et en location

Prestations relatives à un contrat de régime complémentaire de frais de santé à adhésion obligatoire (type famille) pour les salariés de la SVU. Le présent marché a pour objet la souscription d'un régime complémentaire de frais de santé. Les prestations sont décrites au CCTP joint au présent dossier de consultation.

Services d'assurance de biens

ouverture des risques liés à l’utilisation des véhicules dans le cadre des activités de l’assuré

Location longue durée et crédit-bail de véhicules utilitaires électriques sans chauffeur avec prestations d'entretien et de maintenance pour les sites du CIRAD à la Guadeloupe.

Services d'assurance dommages ou pertes

Souscription du contrat d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » au profit du SDIS du DOUBS. La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie au cahier des clauses particulières.

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

Renouvellement des marchés d'assurance dommages aux biens immobiliers et mobiliers pour les besoins de la ville de Carpentras.

Marché ordinaire de services d'assurances. Objet : souscription d'un contrat d'assurance responsabilité civile décennale. La prestation consiste essentiellement en une couverture de risques et en la gestion éventuelle de sinistres.