REFERENCE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le fourniture et la gestion de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de Communes Aunis Sud.

Souscription de contrats d'assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes pour la Communauté d'Agglomération du Sud (CASUD). Offre de base et variante imposée obligatoire.

Assurance Tous Risques Chantier pour l'opération de travaux de rénovation de la protection anticorrosion du Pont de Tancarville.

Services de traitement d'opérations et services de compensation

Souscription d'un accord-cadre d'assurance construction comprenant l'assurance tous risques chantier et l'assurance dommages-ouvrage pour la commune de Villeurbanne.

Le présent marché a pour objet l'assurance des véhicules de l'Assemblée nationale. L'ensemble des prestations attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est exigée des candidats. Elle porte sur l'extension, aux véhicules automobiles d'une ancienneté égale ou supérieure à dix (10) ans, des garanties spécifiques à l'assurance « tous risques ».

Services d'assurance dommages ou pertes pour les biens mobiliers et immobiliers de la Commune de Sisteron. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la Régie des Eaux du Pays d'Aix

Services d'assurance dommages ou pertes pour la commune d'Aire sur l'Adour

Services d'assurance de biens