OBJECTIF.PROJET

Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture, gestion et rechargement de cartes restaurant destinées aux agents de la commune de Villars. La valeur nominale des titres-restaurant est fixée à 7 euro(s).

ASSURANCE PERTE DESTRUCTION DETERORATION DU PATRIMOINE

La présente consultation a pour objet la fourniture, la gestion administrative, la mise à disposition, l'alimentation et le suivi des titres-restaurant

Assurance des dommages aux biens et risques annexes

Assurance des dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la Ville de Vaulx-en-Velin. Patrimoine d'environ 182 500 m² de surface développée. Coassurance admise, sous réserve que tous les coassureurs soient membres du groupement.

Garantie des : - Bâtiments et contenus appartenant à la commune ou dont elle est locataire - parc informatique, photocopieurs et machines diverses - expositions (PSE1)

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la Communauté de Communes Pévèle Carembault et ses communes membres (hors Orchies).

Dommages aux biens et risques annexes

Contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble du parc de véhicules appartenant, confié ou loué, ainsi que certains risques associés.

Souscription du contrat d'assurance « Risques statutaires ». Durée initiale de 12 mois, reconductible 2 fois par périodes successives de 12 mois.