Finalize

Assurer les dommages aux biens et risques annexes des établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-de-Calais.

Mettre en place une convention de participation et une couverture complémentaire de prévoyance pour les agents de la commune.

Souscription d’un contrat d’assurance santé collective pour la Ville de Woippy.

Fournir une assurance dommages-ouvrage pour la construction neuve d’une usine de production d’eau potable. La couverture inclut des garanties complémentaires, notamment le bon fonctionnement et les dommages immatériels consécutifs.

Mettre en place une convention de participation couvrant l’incapacité temporaire de travail, l’invalidité et le décès des agents territoriaux. L’adhésion est facultative jusqu’au 31 décembre 2028, puis obligatoire à compter du 1er janvier 2029 ; trois taux distincts sont attendus selon les périodes.

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Fondation John Bost. La couverture concerne ses établissements en France, selon les garanties et conditions définies au marché.

Assurer les risques statutaires de la commune d’Ollioules. Les modalités de couverture sont définies dans les pièces du marché.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques de dommages aux biens de l’Université de Rouen Normandie.

Assurer les dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la commune de Sisteron. Les prestations sont rémunérées au forfait.