BANCOM

Souscription d’un contrat d’assurance santé collective pour la Ville de Woippy.

Financement par crédit-bail d’un engin de damage neuf à treuil. Les loyers sont payables mensuellement par prélèvement automatique, à 30 jours de la facturation.

Assurer les dommages aux biens de la commune et du CCAS ainsi que les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens et risques annexes des établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-de-Calais.

Mettre en place une convention de participation et une couverture complémentaire de prévoyance pour les agents de la commune.

Fournir une assurance dommages-ouvrage pour la construction neuve d’une usine de production d’eau potable. La couverture inclut des garanties complémentaires, notamment le bon fonctionnement et les dommages immatériels consécutifs.

Assurer les dommages aux biens du Centre Hospitalier Sud Essonne Dourdan-Étampes (CHSE).

Souscription d’une assurance responsabilité civile pour la Chambre départementale d’agriculture du Rhône.

Assurer les risques statutaires de la commune d’Ollioules. Les modalités de couverture sont définies dans les pièces du marché.

Mettre en place une convention de participation couvrant l’incapacité temporaire de travail, l’invalidité et le décès des agents territoriaux. L’adhésion est facultative jusqu’au 31 décembre 2028, puis obligatoire à compter du 1er janvier 2029 ; trois taux distincts sont attendus selon les périodes.