ACTIL

Assurer les dommages aux biens de la communauté de communes et les risques annexes sur son territoire intercommunal.

Souscrire une assurance pour couvrir tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel titulaire et stagiaire de la MAS Mosaïques.

Assurer le patrimoine communal contre les dommages aux biens et les risques annexes.

Gestion des polices d’assurance de l’accord-cadre construction, placement des risques à 100 % et conseil et accompagnement.

Assurer la responsabilité civile de la Comédie-Française.

Gestion et placement à 100 % de l’assurance dommages aux biens, avec conseil et accompagnement.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la ville de Gueugnon et les risques annexes.

Fournir une assurance dommages-ouvrage et un contrat collectif de responsabilité décennale pour l’opération du lycée André Marie Ampère. Les prestations couvrent notamment la gestion des contrats et sinistres, l’intervention et l’assistance en procédures amiables ou judiciaires.

Assurer les biens immobiliers appartenant à la Commune et à la Régie électrique.

Souscrire et gérer une assurance couvrant les obligations statutaires de la commune envers ses agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL. Garanties notamment liées au décès, aux accidents et maladies de service, aux congés de longue maladie ou de longue durée, ainsi qu’aux congés de maternité, d’adoption et de paternité.