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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques chargés de l'organisation et de la réalisation de séjours en circuit destinés aux seniors du CCAS de Villepinte. Il fixe le cadre administratif, technique et économique commun applicable aux prestations. Les caractéristiques propres à chaque séjour, notamment la destination, les dates, la durée, l'effectif, le programme, les transports, l'hébergement, la restauration, les excursions, l'accompagnement, les assurances et les éventuelles exigences particulières, seront précisées lors de la remise en concurrence des titulaires et de la conclusion de chaque marché subséquent.

Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens, incluant les travaux de construction de parkings.

Prestation de transport multimodal (route, rail, maritime), pour envoi de marchandises sensibles à destination des Philippines, et depuis : - Le site de l'imprimerie de la Banque de France, à Chamalières (ou à Vic Le Comte) - De sa filiale papetière EuropaFi, à Longues, commune de Vic Le Comte (63) - Des sites de ses fournisseurs (partenaires européens), Vienne (Autriche) et/ou Lisbonne (Portugal)

stockage de palettes contenant des vestiges archéologiques provenant d'Ile-de-France pour le compte du service régional de l'Archéologie à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France

Gestion et exploitation du marché d'intérêt régional (MIR) de Cayenne

Transport de type navette intramuros en rotation en saison hivernale (début des vacances de Noël à début avril) et en saison estivale (début juillet à début septembre). Prise en charge de travailleurs saisonniers le soir et/ou le matin sur le trajet Pralognan-Moutiers.

Exécution de prestations de Transport à J0 de produits de santé à température ambiante, dirigée et contrôlée, de produits divers, en France continentale, pour les établissements du GHT 44.

Réalisation de prestations d’acquisition de données, notamment des comptages et des enquêtes, pour les projets de mobilité du Grand Annecy.

L'accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport import en maritime et aérien incluant le transit, le dédouanement, les formalités administratives, l'entreposage des marchandises et autres frais associés au transport. L'accord cadre n'exclut pas la possibilité d'expédition à l'import ou l'export vers des destinations en zone géographique nationale, européenne ou internationale.

Transport de prélèvements sanguins et divers transports pour le Centre d'Examens de Santé de Saint-Brieuc et son Laboratoire. Les prestations s'exécutent entre les départements des Côtes d'Armor, du Finistère et du Morbihan.