REFERENCE

Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes » au profit de la Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens (CAVP). Prestation d'assurance responsabilité civile.

Assurance Dommage ouvrage et Assurance Contrat Collectif de Responsabilité Décennale. Options : Garantie de bon fonctionnement (PSE1.1.), Dommages aux existants (PSE1.2), Dommages immatériels (PSE1.3.).

SÉLECTION D'UN OPERATEUR FINANCIER CHARGE DE LA MISE EN ŒUVRE DE L'INSTRUMENT FINANCIER ADEC INVESTÌ - PRET D'HONNEUR SOLIDAIRE 26

SÉLECTION D'UN OPERATEUR FINANCIER CHARGE DE LA MISE EN ŒUVRE DE L'INSTRUMENT FINANCIER ADEC INVESTÌ - FONDS DE TRESORERIE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES 26

Souscription et gestion de contrats d'assurance construction.

assurance des dommages aux biens et des risques annexes

SÉLECTION D'UN OPERATEUR FINANCIER CHARGE DE LA MISE EN ŒUVRE DE L'INSTRUMENT FINANCIER ADEC INVESTÌ - GARANTIE PRIMI PASSI 26

Responsabilité civile exploitation et professionnelle – protection juridique

Services d'assurance dommages ou pertes pour les biens

Assurance des biens pour la Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon et certaines de ses communes membres.