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Assurer les dommages aux biens du Centre Hospitalier Sud Essonne Dourdan-Étampes (CHSE).

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens de la commune et du CCAS ainsi que les risques annexes.

Financement par crédit-bail d’un engin de damage neuf à treuil. Les loyers sont payables mensuellement par prélèvement automatique, à 30 jours de la facturation.

Mettre en place une convention de participation couvrant l’incapacité temporaire de travail, l’invalidité et le décès des agents territoriaux. L’adhésion est facultative jusqu’au 31 décembre 2028, puis obligatoire à compter du 1er janvier 2029 ; trois taux distincts sont attendus selon les périodes.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques de dommages aux biens de l’Université de Rouen Normandie.

Assurer les risques statutaires de la commune d’Ollioules. Les modalités de couverture sont définies dans les pièces du marché.

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Fondation John Bost. La couverture concerne ses établissements en France, selon les garanties et conditions définies au marché.

Assurer les dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la commune de Sisteron. Les prestations sont rémunérées au forfait.

Assurer les dommages aux biens et risques annexes des établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-de-Calais.