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Fourniture et pose de lisses basses dans les jardins et espaces publics de la commune. Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum annuel de 300 000 € HT.

Nettoyage et entretien des locaux administratifs et techniques du centre technique municipal et de la police municipale, y compris la vitrerie. Exécution selon une obligation de résultat.

Entretenir et nettoyer les parties communes des groupes immobiliers de l’agence d’Yvetot, gérer les ordures ménagères et déchets recyclables, et nettoyer et désinfecter les bacs et goulottes des colonnes enterrées. Des prestations complémentaires sont commandées selon les besoins.

Assurer le sur-entretien et la propreté des espaces publics de Décines-Charpieu, y compris les espaces verts, sur bons de commande. Le marché est réservé aux structures d’insertion ou structures équivalentes, ainsi qu’aux entreprises adaptées et établissements ou services d’aide par le travail éligibles.

Réaliser des diagnostics, inventaires et suivis écologiques sur le patrimoine de Maisons et Cités du territoire de Bruay-la-Buissière et des intercommunalités voisines.

Nettoyage des vitres, encadrements de fenêtres et brise-soleil des bâtiments municipaux de L’Haÿ-les-Roses, sur bons de commande et selon des prix unitaires. L’accord-cadre prévoit une période initiale d’un an.

Assurer la conduite, l’entretien courant et la garantie totale des installations de traitement des eaux des piscines de Vernouillet et de Saint-Rémy-sur-Avre.

Collecter et éliminer les déchets d’activité économique du CHIVA à Saint-Jean-de-Verges.

Lavage intérieur et extérieur de 500 colonnes d’apport volontaire par an, enterrées et aériennes, ainsi que des bornes d’introduction destinées aux collectes des emballages ménagers, du verre et des ordures ménagères. Des lavages supplémentaires peuvent être commandés par bons de commande.

Fourniture et livraison de gasoil en vrac à Rodez Agglomération, dans le cadre d'un accord-cadre exécuté par marchés subséquents.