Conformitee

Assurer les biens de la commune de Donges contre les dommages.

Assurer le parc automobile de la commune du Grand-Bornand.

Assurer les flottes de véhicules, engins et matériels agricoles des chambres d’agriculture de Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Émettre et livrer des titres-restaurant aux agents de la MDPH 13, d’abord au format papier. Le passage au format dématérialisé pourra intervenir en cas d’évolution de la réglementation pendant l’exécution du marché.

Souscrire une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la commune de Saint-Denis, le CCAS et la Caisse des écoles, dans le cadre d’un groupement de commandes coordonné par la commune. Des prestations supplémentaires éventuelles concernent la protection juridique des personnes physiques et la responsabilité liée aux atteintes à l’environnement.

Souscription d’une assurance statutaire pour la Ville de Bellac couvrant les prestations liées à la maladie et aux accidents.

Assurer les prestations statutaires.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les dommages aux biens de Sud Massif Central Habitat.

Assurer la responsabilité civile et les risques annexes du Centre Hospitalier de l’Agglomération Montargoise.

Assurer les dommages aux biens et risques annexes sur le patrimoine général de la collectivité, couvrant une superficie de 22 468 m².