CMaSolution

Mettre en place une assurance groupe pour les emprunteurs des prêts distribués par sept Caisses de Crédit Municipal, incluant la couverture et le portage du risque, son provisionnement et la gestion des adhésions et des sinistres. Fournir également conseil et formation.

Souscription et gestion d’une assurance couvrant les biens communaux contre l’incendie, les dégâts des eaux, le vol, le bris de glace, les événements climatiques et les autres risques précisés au lot.

Mettre en place une police mère couvrant les assurances dommages-ouvrage, constructeur non réalisateur et tous risques chantier pour les opérations dont l'ouverture réglementaire ou le démarrage des travaux intervient entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2030. Émettre pour chaque opération un bon de commande avec prise de garanties immédiate.

Assurer les dommages-ouvrage pour l’opération de la pharmacie à usage intérieur du CHIVA à Saint-Jean-de-Verges.

Assurer la commune contre les dommages aux biens et les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens et risques annexes du SIEA, avec deux prestations supplémentaires éventuelles : dommages aux candélabres et tous dommages aux infrastructures fibres.

Assurer les risques statutaires de la commune d’Ollioules. Les modalités de couverture sont définies dans les pièces du marché.

Mettre en place une convention de participation couvrant l’incapacité temporaire de travail, l’invalidité et le décès des agents territoriaux. L’adhésion est facultative jusqu’au 31 décembre 2028, puis obligatoire à compter du 1er janvier 2029 ; trois taux distincts sont attendus selon les périodes.

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques de dommages aux biens de l’Université de Rouen Normandie.