Association Olympe de Gouges

Analyse de brevetabilité ; Étude de liberté d'exploitation ; Étude de validité des droits ; Constitution des droits de Propriété Intellectuelle : Dépôt et suivi de la procédure de délivrance des titres de propriété ; Inscription des titres aux Registres nationaux, européens et internationaux ; Surveillance des droits et veille technologique, mise en place d'alertes ; Évaluation financière de brevets, marques et savoir-faire - stratégie PI ; Consultations juridiques, litiges précontentieux, conseils stratégiques et suivi des contentieux ; Actions en contrefaçon et nullité de brevet ; Procédures d'opposition ; Audit de portefeuille brevet et recommandation d'optimisation

Les travaux de taille, débroussaillage, broyage, tonte, fauchage, désherbage et évacuation des résidus du secteur Ouest des abords des bâtiments (liés à l'exercice des différentes compétences de la Communauté de communes : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires...), des zones d'activités, des parkings et plus particulièrement le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus.

Service delivery of Financial and accounting advice and assistance.

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la conception, la passation, la réalisation et la réception des travaux nécessaires pour tendre vers la conformité du système de collecte Émeraude, ainsi que la sécurisation du transfert des effluents de la rive droite vers la rive gauche.

Prestations de services de commissaires de justice portant sur la réalisation d'actes et formalités relevant de l'activité monopolistique et soumise à une tarification règlementée, et toutes autres prestations en lien avec la gestion locative relative aux baux d'habitation.

Prestations de bureau de contrôle

Vérification périodique et maintenance des installations de chauffage, plomberie, eau chaude sanitaire, climatisation et ventilation des sites de Réseau Canopé en Hauts-de-France.

Services de mise à disposition de personnel intérimaire couvrant : 1. Maintenance automobile et engins motorisés, 2. Personnel petite enfance, 3. Propreté/Hygiène, 4. Personnel administratif, 5. Médical et paramédical. Durée totale du SAD : 10 ans.

Prestations de bureau de contrôle

Prestations d'apporteurs d'affaires dans le cadre de la promotion et de la représentation des intérêts d'IPC, mises en oeuvre sous la forme d'un système d'acquisition dynamique (SAD) entièrement électronique.