ACTENSE

Assurer les dommages aux biens de l’Arcom.

Assurer le patrimoine bâti communal et son contenu, pour une superficie de référence de 12 235 m², en couverture « tous risques sauf ». Couvrir les expositions temporaires selon la garantie « clou à clou », y compris les biens confiés par des tiers.

Fournir une assurance dommages-ouvrage pour la construction neuve d’une usine de production d’eau potable. La couverture inclut des garanties complémentaires, notamment le bon fonctionnement et les dommages immatériels consécutifs.

Souscription d’une assurance responsabilité civile pour la Chambre départementale d’agriculture du Rhône.

Mettre en place une convention de participation couvrant l’incapacité temporaire de travail, l’invalidité et le décès des agents territoriaux. L’adhésion est facultative jusqu’au 31 décembre 2028, puis obligatoire à compter du 1er janvier 2029 ; trois taux distincts sont attendus selon les périodes.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques de dommages aux biens de l’Université de Rouen Normandie.

Assurer la commune contre les dommages aux biens et les risques annexes.

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Fondation John Bost. La couverture concerne ses établissements en France, selon les garanties et conditions définies au marché.

Souscription et gestion d’une assurance couvrant les biens communaux contre l’incendie, les dégâts des eaux, le vol, le bris de glace, les événements climatiques et les autres risques précisés au lot.

Souscription d’un contrat d’assurance santé collective pour la Ville de Woippy.