REFERENCE

Assurer le SDDEA et sa Régie contre les dommages aux biens et les risques annexes.

Souscription d’une assurance couvrant les risques automobiles de la commune de Bagnères-de-Luchon et du CCAS.

Assurer les risques d’incendie et les dommages aux biens de la Ville et du CCAS de Mitry-Mory.

Assurer les dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la Ville et du CCAS de Longuenesse.

Souscrire et gérer un contrat d’assurance couvrant les risques statutaires des agents de la commune de Cestas, de son CCAS et de la communauté de communes Jalle-Eau Bourde. Les trois membres du groupement sont les assurés.

Assurer les risques statutaires des agents permanents du SMICTOM du Périgord Noir, affiliés au régime général IRCANTEC ou au régime particulier CNRACL.

Assurance des dommages aux biens mobiliers et immobiliers des établissements du groupement hospitalier territorial de Lozère.

Souscrire l’assurance des dommages aux biens de la collectivité et des risques annexes.

Émettre, fournir, gérer et distribuer des titres-restaurant dématérialisés pour le personnel du SMD3, sous forme de cartes physiques à puce, avec possibilité d’opter pour une carte virtuelle.

Assurer les dommages aux biens de la commune d’Arcueil et de son CCAS.