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Prestations de transport s'effectuant sur le territoire du syndicat dont le siège est le site de la Station de dépollution du Syndicat du Croult et du Petit Rosne, à Bonneuil en France (95), mais également et de manière exceptionnelle en Ile-de-France ou hors Ile-de-France.

Prestations de déménagement de documents de la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (Site Sorbonne et site Bibliothèque de géographie).

Services de transport routier public de voyageurs par des véhicules de type navette urbaine sur les communes de Montbrison et Savigneux.

Prestations de transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain pour le Centre Hospitalier de Verneuil-sur-Avre.

Assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels.

Mise en disponibilité d'un hélicoptère avec engagement forfaitisé pour des missions de reconnaissance en départ programmé, de commandement, d'extinctions d'incendies, de transports de personnes et de matériels.

Exploitation d'un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Services spécialisés de transport routier de passagers.

Les prestations nécessaires au fonctionnement du centre de transfert d'Arles, à la réception, au contrôle, au regroupement, au conditionnement et au transfert des ordures ménagères résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables et des autres flux autorisés, ainsi qu'à leur transport vers les exutoires désignés par ACCM. Le marché inclut l'exploitation du centre de transfert, la gestion des flux, la mise à disposition et la manipulation des semi-remorques à fond mouvant alternatif (FMA), ainsi que le transport des déchets vers les exutoires désignés.

Transports sanitaires de personnes en taxi.

Prestations de transport collectif des usagers du DAME du Jura – Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU