Chevaliers d'Argouges

Audit des établissements ou services sociaux et médico-sociaux et assistance dans le contrôle des associations subventionnées et titulaires de marchés publics du Département de la Vendée. Les structures concernées, ainsi que le calendrier prévisionnel, sont indiqués en annexes.

Communication sur l'installation des chauffe-eaux solaire individuels

Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement ou d'eau potable et d'ouvrages annexes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Services de gardiennage et de sécurisation des sites. Accord-cadre renouvelable 3 fois d'année en année jusqu'au 31 décembre 2030.

Prestations d'accueil, billetterie de distribution d'équipements sportifs pour les sites de la patinoire Polesud et du domaine de Chamechaude

Prestations juridiques : assistance, conseil et représentation en justice - Droit public

Conseils juridiques en droit public et représentation en justice devant les juridictions compétentes

Les prestations attendues de la part du titulaire concernent : • L'achat du papier ; • Le traitement des fichiers transmis pour l'impression ; • L'impression ; • Le façonnage ; • Le conditionnement et la livraison. L'accord-cadre pourra également servir de support pour la fourniture de prestations d'impression relatives à des besoins ponctuels formulés par la Région Bretagne.

Marché ordinaire avec une part à bons de commande pour les prestations sur bordereau des prix et une part forfaitaire, sans minimum et avec un maximum de 4 réunions supplémentaires. Les prestations sont réparties en 2 phases : 1 : Etat des lieux, 2 : Feuille de route.

Prestations d’expertise comptable, de gestion de la paie et des déclarations sociales afférentes, ainsi que des prestations d’accompagnement en matière fiscale et sociale, dans le cadre de la gestion courante des activités de l’Agence de Développement et d’Innovation de la Nouvelle-Aquitaine – ADI N-A.