Finalize

Assurer le patrimoine communal contre les dommages aux biens et les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens de la Commune de Pollestres et du CCAS de Pollestres.

Assurer les dommages aux biens de l’acheteur.

Assurer la responsabilité civile de la Comédie-Française.

Souscrire une assurance pour couvrir tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel titulaire et stagiaire de la MAS Mosaïques.

Souscription et gestion des contrats et des sinistres d’assurance multirisques du patrimoine immobilier et mobilier de la SIG, en Guadeloupe, ses dépendances et Saint-Martin.

Fourniture et livraison de titres restaurant pour environ 290 agents, avec un minimum estimatif de 40 000 titres par an et une valeur faciale de 8 €. L’accord-cadre est exécuté par bons de commande et rémunéré à prix unitaires.

Gestion des polices d’assurance de l’accord-cadre construction, placement des risques à 100 % et conseil et accompagnement.

Assurer la flotte automobile du Département de l’Yonne et couvrir les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens de la communauté de communes et les risques annexes sur son territoire intercommunal.