ROAV7

Services de levés dimensionnels et création de plans de bâtiments. Prestations réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre est composite (marché ordinaire et accord-cadre à bons de commande).

Accord-cadre à bon de commande pour les missions de contrôle technique sur les opérations du patrimoine géré par BATIGERE HABITAT, BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES, BATIGERE MAISON FAMILIALE BATIGERE RHÔNE-ALPES,SEDES.

Mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (CSPS) pour des travaux

Mise en œuvre et exploitation, à compter du 1er janvier 2027, d'un dispositif transitoire couvrant l'ensemble des fonctions nécessaires à la réalisation complète de la paie. Il comprend également la préparation, la pré-liquidation, le contrôle et la transmission des mouvements destinés au dispositif de paye à façon de la DGFiP, la production des flux conformes à l'interface GEST, l'exploitation des retours de la DGFiP, les interfaces avec le lot n° 2 et PEP, la reprise et la fiabilisation des données, les tests, la formation, la maintenance, l'assistance et la réversibilité.

Prestations de localisation de réseaux d'eau potable et d'eau brute enterrés existants par techniques non intrusives (détection et géoréférencement)

Levés topographiques par voie terrestre (sur aires, accotements, bassins, talus, ...) et restitutions ; Levés de bâtiments (intérieur, façades, coupes, ...) et restitutions ; Levés topographiques par voie terrestre par mobile mapping en section courante et restitutions ; Levés de réseaux enterrés par méthodes non destructives et restitutions ; Mises à jour de plans topographiques ; Reconnaissance des limites du DPAC et bornage contradictoire.

Le marché a pour objet la maintenance corrective et évolutive du système d'information ARIA (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents), constitué de la base de données ARIA et de son site internet associé, ainsi que l'assistance aux utilisateurs internes.

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, mono-attributaire de services, conclu pour une durée de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Cet accord-cadre a pour objet : - la réalisation de prestations liées à l'expérience utilisateur (UX) et au design d'interfaces (UI) : accompagnement du Département de la Seine-Maritime pour concevoir l'ergonomie et le visuel des applications (application mobile mais aussi applications web classiques), - la réalisation d'audits de conformité aux règles d'accessibilité numérique en déclinaison du RGAA

Réalisation d'investigations complémentaires sur les domaines privé et public pour tous les réseaux enterrés.

Diagnostic archéologique anticipé, fouilles archéologiques programmées dans la zone du bâtiment modulaire, fouilles archéologiques programmées au droit du projet de restauration et mise en sécurité des circulations existantes, étude d'archéologie du bâti.