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Réaliser l’audit des déchèteries métropolitaines et élaborer un plan pluriannuel d’investissement. La méthodologie d’audit, les moyens humains dédiés et les mesures de réduction de l’impact environnemental sont évalués.

Assurer des prestations de sûreté et de sécurité dans les différents sites du Centre hospitalier de Haguenau. La rémunération s’effectue selon des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.

Fourniture et installation des structures temporaires, planchers, rampes et accessoires nécessaires au festival. Assurer leur maintenance pendant l’événement, puis leur démontage.

Réaliser un état des lieux des tendances de consommation alimentaire dans les départements et régions d’outre-mer et élaborer une prospective à horizon de dix ans.

Assistance administrative et technique aux procédures amiables et judiciaires de maîtrise foncière pour les opérations du SILA, notamment acquisitions amiables, servitudes, déclarations d’utilité publique et expropriations éventuelles.

Construire puis exploiter un ouvrage hydroélectrique sur le domaine public fluvial à Montbéliard, au droit des barrages du Ludwigsburg et des Bréviers. L’occupation et l’utilisation de la force motrice seront régies par une convention temporaire.

Concevoir et fournir des objets publicitaires personnalisés pour la Ville de Perpignan, sur bons de commande et à prix unitaires.

Assurer le gardiennage, la sécurité incendie et la télésurveillance des locaux de TBS Education à Toulouse et Quint-Fonsegrives.

Mise à disposition de conducteurs-receveurs intérimaires pour répondre aux besoins de la Régie Palm Bus. Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, attribué en cascade.

Réaliser des supports de communication dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, rémunéré par prix unitaires.