SOFTEE

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations concernent la fourniture de carburant en station par cartes accréditives. Elle prévoit, au moyen d'une carte accréditive, la fourniture de tout type de carburants et d'additif Ad-blue à la pompe.

Suivre l'impact des modifications du régime hydrique sur la structure et la diversité des prairies humides (comparaison intra-saison, entre zones d'étude et au cours du temps)

Prestations régulières de nettoyage des bâtiments administratifs, scolaires et périscolaires, petite enfance, culturels et sportifs de la commune de Quincy-sous-Sénart.

Accord cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de Marchés Subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés des sites d'Immobilière Rhône Alpes

Fourniture de carboglace de transport

Location des contenants, évacuation et traitement des déchets « non valorisables » des déchèteries du Pays Grassois et des sites de transit du territoire du SMED

Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission.

Entretien des parties communes et répurgation des ensembles immobiliers gérés par l'agence de Landerneau

Transport des ordures ménagères résiduelles, des emballages issus de la collecte sélective et du tout-venant depuis le quai de transfert vers les exutoires désignés par le SICTOM

Ce lot porte sur les déchets diffus spécifiques et flux associés ne bénéficiant pas d'une prise en charge opérationnelle et financière par EcoDDS. Les catégories de déchets concernées, les contenants requis, les modalités d'enlèvement, de transport, de traitement et de valorisation sont précisées dans le CCTP propre au lot n°1.