REFERENCE

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes. Le risque est traité dans un marché unique non allotis.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant la responsabilité civile.

Location de véhicules thermiques et hybrides non rechargeables par contrats individuels de 36 mois, avec entretien, pneumatiques, véhicule de remplacement et gestion de flotte. Assurance et assistance exclues.

Assurer la couverture prévoyance de l’ensemble du personnel de M2A Habitat.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant la flotte de véhicules et les véhicules en mission de la CCI Nice Côte d’Azur, de ses filiales et de ses établissements.

Gestion des polices d’assurance de l’accord-cadre construction, placement des risques à 100 % et conseil et accompagnement.

Assurer les dommages aux biens de l’acheteur.

Souscrire une assurance pour couvrir tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel titulaire et stagiaire de la MAS Mosaïques.

Assurer la flotte automobile du Département de l’Yonne et couvrir les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens de la Commune de Pollestres et du CCAS de Pollestres.