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Fourniture et acheminement de gaz naturel vers les points de livraison des sites du groupement de commandes relevant de GRDF, avec services associés, dans le Tarn, l’Aude, le Gers, le Lot, le Tarn-et-Garonne et l’agglomération de Rodez.

Transport des déchets non valorisables depuis le quai de transfert de Saint-Jean-Lagineste, dans le cadre d'un accord-cadre exécuté par bons de commande et à prix unitaires.

Fourniture et acheminement d’électricité aux points de livraison des 304 sites listés en annexe du C.C.A.T.P., avec les services associés décrits dans ce document.

Enlèvement, transport et traitement des déchets industriels banals issus du balayage de la voirie, sur la commune de Lézignan-Corbières, dans le cadre d’un accord-cadre exécuté par bons de commande.

Fourniture, installation et maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, pour la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et la Ville du Havre.

Entretien ménager des parties communes des résidences Seqens, secteur DI 31 - 95.

Fourniture complète et acheminement de l’électricité pour les points de livraison communaux actuels ou à venir, accès et utilisation du réseau public de distribution Enedis, mission de responsable d’équilibre incluse et services associés.

Prestations d'entretien et de nettoyage des cours d'eau et ravines, ainsi que gestion des déchets sur le territoire de la Cadema, comprenant réduction, valorisation, recyclage et tri.

Prise en charge globale des prestations de services, d’exploitation et de maintenance nécessaires au fonctionnement du musée du quai Branly – Jacques Chirac, pour la gestion courante et les événements liés à ses activités. Accord-cadre mono-attributaire combinant une part à prix forfaitaire et une part à bons de commande.

Réception des déchets multimatériaux collectés en porte-à-porte, stockage à l'abri, rechargement, évacuation et transport jusqu'au centre de tri de Savoie Déchets à Chambéry. Le centre de transfert doit être situé sur le circuit de collecte du secteur Nord, à proximité du départ et de l'arrivée des camions d'Arandon-Passins, et être accessible 24 h/24.