Chevaliers d'Argouges

Révision du PLUI et intégration d'un PLH

Travaux d'impression des supports de l'IFCE

Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire pour les besoins de Savoie Déchets. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre sans minimum mais avec un maximum de 600 000 euro(s) HT sur 3 ans.

Analyse de brevetabilité ; Étude de liberté d'exploitation ; Étude de validité des droits ; Constitution des droits de Propriété Intellectuelle : Dépôt et suivi de la procédure de délivrance des titres de propriété ; Inscription des titres aux Registres nationaux, européens et internationaux ; Surveillance des droits et veille technologique, mise en place d'alertes ; Évaluation financière de brevets, marques et savoir-faire - stratégie PI ; Consultations juridiques, litiges précontentieux, conseils stratégiques et suivi des contentieux ; Actions en contrefaçon et nullité de brevet ; Procédures d'opposition ; Audit de portefeuille brevet et recommandation d'optimisation

Prestations de sécurité incendie, de sûreté et de surveillance de la Cité internationale de la langue française - Château de Villers-Cotterêts. Organisation, pilotage et exécution des prestations au moyen des personnels, procédures, outils de supervision, équipements et dispositifs de traçabilité nécessaires.

Les prestations attendues dans le cadre du lot 1 doivent permettre d'assurer la sécurité incendie et la surveillance des locaux des sites concernés. Elles couvrent également les missions de prévention, de détection, de signalement et d'intervention relatives à toute situation suspecte ou anormale, ainsi que l'assistance aux personnes en difficulté, dans le respect des consignes de sécurité et des procédures définies par la Région.

Service delivery of Financial and accounting advice and assistance.

Prestations d'impression et de reprographie pour le bulletin municipal "Dialogue" destinée à informer les habitants de l'actualité, des projets et des actions de la commune.

Formation des managers du CEA à la prévention des risques psychosociaux (RPS)

Surveillance nocturne pour la sécurité des biens et des personnes et mise à disposition de personnel qualifié pour des événements particuliers tels que le Salon Nautique. Prestations incluant la sécurisation des installations portuaires, des bâtiments, des pontons, des terre-pleins et des voiries, ainsi que le renfort nécessaire durant la période estivale.