REFERENCE

Assurance des risques statutaires pour les besoins de la commune d’Alata.

Assurer les dommages matériels affectant les infrastructures, installations et équipements de la section nouvelle du CDG Express, ainsi que les pertes d'exploitation consécutives.

Assurance de la flotte automobile d’Habilians.

Fourniture d’une assurance couvrant les frais de santé à partir de 2027.

Souscription d’un contrat d’assurance couvrant les dommages aux biens et les risques annexes pour les établissements du GHT Vosges.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance dommages aux biens couvrant le patrimoine immobilier et mobilier de la commune de Montmagny et du CCAS.

Prestations d’assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 15 000 000 € HT, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande avec un seul attributaire.

Émettre et livrer des titres-restaurant dématérialisés aux agents du Département de Maine-et-Loire et de la MDPH de Maine-et-Loire dans le cadre d’un accord-cadre. Quantité annuelle minimale de 200 000 et maximale de 450 000 titres ; valeur faciale de 5,50 euros, avec deux taux de participation employeur.

Assurance des dommages aux biens mobiliers et immobiliers de SYADEN, y compris la garantie temporaire des réseaux d’exploitation en attente de remise aux délégataires.

Fourniture d’une assurance dommages aux biens couvrant le territoire et les biens de la ville de Bouillargues, selon les conditions techniques et financières du marché.