REFERENCE

Assurer les dommages aux biens de la commune et les risques annexes.

Souscription d’une assurance responsabilité civile et risques annexes pour la Ville d’Avignon.

Souscription d’une assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes du Département de l’Aube et de la MDPH de l’Aube.

Assurer les dommages aux biens de la commune.

Assurer la responsabilité civile générale de la commune du Mont-Dore.

Fourniture et gestion des garanties complémentaires de frais de santé pour les organismes du groupement de commandes.

Souscription et gestion d’un contrat d’assurance couvrant les dommages aux biens.

Assurance des dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la Communauté de communes des Deux Rives et du Centre intercommunal d'action sociale.

Assurer les dommages aux biens et les risques annexes de la ville et du CCAS, pour des superficies déclarées de 45 745 m² et 979 m² respectivement. Réponse obligatoire à la solution de base.

Fourniture d’une assurance couvrant les dommages matériels soudains et fortuits aux biens assurés, ainsi que les frais et pertes directement consécutifs, les pertes d’exploitation et frais supplémentaires d’exploitation, et les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l’assuré.