REFERENCE

Gestion des polices d’assurance de l’accord-cadre construction, placement des risques à 100 % et conseil et accompagnement.

Assurer les dommages aux biens de l’acheteur.

Assurer la responsabilité civile de la Comédie-Française.

Gestion et placement à 100 % de l’assurance dommages aux biens, avec conseil et accompagnement.

Assurer les dommages aux biens détenus en qualité de propriétaire non occupant. Prestations rémunérées par prix forfaitaires et unitaires, avec une part à bons de commande plafonnée à 5 000 € HT par an.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la ville de Gueugnon et les risques annexes.

Fournir une assurance dommages-ouvrage et un contrat collectif de responsabilité décennale pour l’opération du lycée André Marie Ampère. Les prestations couvrent notamment la gestion des contrats et sinistres, l’intervention et l’assistance en procédures amiables ou judiciaires.

Assurer les risques statutaires des agents de la communauté de communes. La couverture doit prendre effet le 1er janvier 2027.

Assurer les risques tous risques chantier de l’opération de restructuration et d’extension des bâtiments médico-chirurgical et de gériatrie-soins palliatifs du Centre hospitalier de Haguenau.

Assurer les biens immobiliers appartenant à la Commune et à la Régie électrique.