SWORD development

Fourniture d’une assurance couvrant la responsabilité et les risques annexes d’Eau du Ponant.

Souscrire une assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du Département de l’Allier et certains risques annexes. Une prestation facultative porte sur les atteintes à l’environnement.

Souscription et gestion d’une assurance couvrant les dommages aux biens d’Inria.

Assurer la responsabilité civile de la commune de Vernouillet.

Assurer les dommages aux biens du patrimoine départemental selon les garanties définies au CCTP et dans ses annexes, en tenant compte de la sinistralité du risque. Le contrat est complété par les conditions générales, conventions spéciales et conditions particulières de l’assureur.

Souscription d’une assurance couvrant les dommages aux biens de la CACEM et les risques annexes.

Assurer les dommages aux biens immobiliers et mobiliers de la commune du Paradou, ainsi que les risques annexes.

Mettre en œuvre et gérer, par un établissement bancaire et/ou financier, des prêts bonifiés destinés aux personnels de l’Institut Mines-Télécom dans le cadre de prestations sociales.

Fournir des prestations d’assurance prévoyance aux personnels de la SEMTO et de TRANSREO.

Assurer les dommages aux biens de la Ville de Biganos et les risques annexes.