INSCRIPTA

Accord-cadre pour la réalisation de prestations de gardiennage, de sûreté et/ou de sécurité incendie sur les sites Adoma

Intermédiation pour l’achat et la gestion d’abonnements à des périodiques imprimés et électroniques

impression et façonnage des supports de communication

Télésurveillance des installations anti-intrusion

Prestations de surveillance et de gardiennage pour les sites de la CCIL Aisne. Forme contractuelle : accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel.

Prestation de location de salles avec ou sans prestation traiteur

Prestations d'impression Offset et numérique. Néanmoins, le Campus Condorcet peut également, dans le contexte de ce marché, demander au titulaire de réaliser des impressions selon d'autres techniques.

La présente consultation concerne les études préalables environnementales et la constitution des dossiers environnementaux réglementaires - RD 57/RD 962 - Secteur Barbé. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique : - Tranche ferme (TF) : Procédure "Cas par cas" et dossiers réglementaires ; - Tranche optionnelle (TO001) : Réalisation d'une procédure d'étude d'impact. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 43 mois dont 2 mois de phase préparatoire. Le délai d'exécution par tranche est fixé dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). À titre indicatif, la date de notification du marché est prévue vers le 5 janvier 2027

La présente consultation a pour objet la location et la maintenance (nettoyage, réparation, remplacement) de 76 abris mobiles nécessaires au fonctionnement des marchés.

Impression du magazine externe du Département de l'Ain. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.